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Droit > sujets expliqués - 14/05/2008 - Question simple
                
Bonjour,
Excusez-moi du délai...
L'ouvrage: M. de Villiers (dir.), Droit public général, Litec, 2006 (je n'avais pas ma bibliothèque sous la main, d'où le titre approximatif que je vous ai donné).
La jurisprudence: oui, il faut citer des affaires. Avez-vous accès à une bibliothèque universitaire avec une section de droit? si oui, vous pouvez regarder dans ces 3 ouvrages:
Xavier Latour et Bertrand Pauvert, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama
Rémy Cabrillac et autres (dir.), Libertés et droits fondamentaux, 2007 (ou 2008 si la dernière édition est sortie. Les éditions précédentes sont intéressantes aussi)
Claude Leclercq, Libertés publiques, Litec, 2003

tout ce qui concerne: les écoutes téléphoniques, le droit de la santé et le consentement nécessaire du malade.
En même temps, compte tenu de l'optique de votre cours, je ne crois pas qu'il soit nécessaire de donner beaucoup de détails ni de rentrer trop dans la "technique" juridique rapidement compliquée...
Ce qui est intéressant, c'est de voir comment, à travers les différents cas qui sont présentés, pourquoi on cherche à protéger l'écoute de la personne, et comment (au nom de quoi). Les manuels de libertés publiques vous seront là d'une grande aide, car c'est justement ce qu'ils font tout au long de leurs chapitres...
N'oubliez pas cependant qu'un devoir, justement, avant d'être un catalogue de cas ou d'exemples, est avant tout une argumentation. C'est celle-ci qui est à mettre toujours en avant.

- Comment les principes s'inscrivent dans les textes: vous parliez dans votre 1er message de textes législatifs que vous vouliez placer dans votre devoir. Regardez parmi les textes que vous avez repérés les "exposés des motifs" (que vous trouverez sur le site de legifrance ou sur ceux des Sénat et Assemblée nationale), qui donnent le "sens" et le pourquoi du texte examiné et éventuellement adopté.

Bon, j'espère que je ne vous noie pas dans la documentation ni que je vous perds par rapport à ce que vous avez l'habitude de faire...

A bientôt
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