Aide pour une dissert

Droit > sujets expliqués - 14/05/2008 - Question simple
                
Bonjour,
Le sujet est à la fois intéressant mais pas très évident...
Pouvez-vous, à titre d'information, me dire dans quelle matière précise vous avez à le traiter (droit de la santé, théorie du droit, histoire du droit, libertés publiques??)
D'emblée, par rapport aux éléments que vous apportez, c'est de bonnes choses qu'il faudra garder et approfondir.
Mais il ne faut pas oublier aussi que vous êtes dans une matière juridique, et donc, qu'il vous faudra répondre aussi avec de la matière juridique.
Déjà, me vient à l'esprit:
- écoutes téléphoniques (cf. Libertés publiques: dans les manuels, vous trouverez plusieurs pages sur cette question qui a donné iieu à une jurisprudence importante,, et pas uniquement des lois). Les principes ici sont clairs: droit à la vie privée... sauf cas précis et clairement délimités - mais depuis peu. Les lois en la matière sont récentes, et sont apparues face à un vide juridique qui posaient problème.
- garde à vue, et plus généralement situations exceptionnelles (normalement) de privation de la liberté de circuler: interrogatoire, nécessité de fournir au prévenu un certain nombre de moyens (interprètes, un appel à une personne de son choix...) qui vont dans le sens de l'écoute et de la compréhension... Là encore, beaucoup de choses dans les manuels de libertés publiques.
- droit de la santé: respect du consentement du malade... normalement; et tout ce qui concerne l'accompagnement fin de vie (très d'actualité en ce moment). Voir dans les libertés publiques + manuel de droit de la santé (B. Mathieu).
- procédure pénale / civile: écoute des victimes, de l'accusé, et autres...

En vrac quelques idées... allez voir aussi sur le site de la bibliothèque de Cujas: dans le catalogue, mais aussi dans les bases de données des périodiques, en tapant "écoute" et "respect" ce que cela peut donner...
Vous trouverez dans les manuels ci-dessus le rappel des principes qui supposent écoute et respect de la personne.
Mais aussi, effectivement, les limites qui ne seront pas à oublier
Par ailleurs, ne pas oublier que principes / textes est un plan... à habiller... A mon avis, en allant relire toute la matière ci-dessus, vous devriez trouver de quoi faire un plan plus spécifique au sujet - et donc meilleur.

Bien à vous
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